ANNEE 2021

Séance du 18 janvier

012021 Annule et remplace la Décision Modificative n°1 Budget Lotissement LE RENNIS

Séance du 31 mars

022021 Attribution de subventions aux associations Gabianaises et diverses

032021 Intercommunalité Approbation de la notification de l’attribution de compensation décidée par la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées pour l’exercice 2021

042021 Intégration du résultat de l’exercice 2018 et du résultat cumulé 2020 sur le budget 2021

052021Approbation du Compte de Gestion 2020 Aire de lavage et de remplissage

062021 Approbation du Compte Administrratif 2020 Aire de lavage et de remplissage

072021 Affectation du résultat de l’exercice 2020 Aire de lavage et de remplissage

082021 Approbation du budget 2021 Aire de lavage et de remplissage

092021 Approbation du Compte de Gestion 2020 Photovoltaïque

102021 Approbation du Compte administratif 2020 Photovoltaïque

112021 Affectation du résultat de l’exercice 2020 Photovoltaïque

122021 Approbation du budget 2021 Photovoltaïque

132021 Approbation du Compte de gestion 2020 RENNIS

142021 Approbation du Compte Administratif 2020 RENNIS

152021 Affectation du résultat de l’exercice 2020 RENNIS

162021 Approbation du budget 2021 RENNIS

172021 Approbation du Compte de Gestion 2020 CCAS

182021 Approbation du Compte administratif 2020 CCAS

192021 Affectation du résultat de l’exercice 2020 CCAS

202021 Approbation du budget 2021 CCAS

212021 Approbation du budget 2021 PRINCIPAL

222021 Approbation du Compte administratif 2020 PRINCIPAL

232021 Affectation du résultat de l’exercice 2020 PRINCIPAL

242021 Approbation du budget 2021 PRINCIPAL

252021 Vote des taux 2021

262021 Actes rectificatifs Lotissement LE RENNIS

Séance du 5 mai

272021Adoption du procès verbal du mercredi 31 mars 2021

282021Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un poste adjoint technique territorial

292021Modification du tableau des effectifs

302021Instauration d’un permis de louer

312021Instauration d’un périmètre d’étude au titre de l’article L424 1 du code de l’urbanisme sur les espaces naturels et agricoles de Gabian (zone AN et Nh)

322021 Protection des espaces agricoles et naturels soumission à déclaration préalable des divisions foncières dans les espaces naturels et agricoles de Gabian

332021Cession à titre gratuit d’une partie de la parcelle AD 78 au profit de Monsieur Barros Claudy

342021Admission en non valeur

ANNEE 2020

Séance du 5 février

012020 adoption du procès-verbal du vendredi 13 décembre 2019

022020 régie de recette cantine et alp

032020 clôture régie de recettes photocopies

042020 clôture régie places et publications

052020 création régie générale de recette places, publications et photocopies

062020 achat parcelle d91

072020 voyage scolaire organisé par le collége boby lapointe de roujan

082020 annulation suppression d’une délibération prise le 6 novembre 2019

092020 changement durée hebdomadaire d’un agent contractuel

102020 prêt de 400 000 €

112020 prêt de 230 000 €

122020 déclassement d’un immeuble hors voirie

132020 prêt de 400 000 €

Séance du 27 Mai

14 2020 ELECTION DU MAIRE

15 2020 CREATIONS DE POSTES D ADJOINTS

16 2020 ELECTION DES ADJOINTS

17 2020 CREATIONS DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET NOMINATION DES MEMBRES

18 2020 SUBDELEGATIONS

19 2020 INDEMNITES AU MAIRE ADJOINTS SUBDELEGATIONS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX

20 2020 DESIGNATION DES DELEGUES A L ASSEMBLEE GENERALE D HERAULT ENERGIES

21 2020 VOTE DES TAUX

22 2020 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 BUDGET MAIRIE

23 2020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET CCAS

24 2020 AFFECTATION DES RESULTATS 2019 BUDGET MAIRIE

25 2020 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 BUDGET PHOTOVOLTAIQUE

26 2020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET PHOTOVOLTAIQUE

27 2020 AFFECTATION DES RESULTATS 2019 BUDGET PHOTOVOLTAIQUE

28 2020 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 BUDGET CCAS GABIAN

29 2020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET CCAS

30 2020 AFFECTATION DES RESULTATS 2019 BUDGET CCAS

31 2020 APPROBATION DE COMPTE GESTION 2019 BUDGET LE RENNIS

32 2020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET LE RENNIS

33 2020 AFFECTATION RESULTATS 2019 BUDGET LE RENNIS

34 2020 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 BUDGET AIRE DE LAVAGE ET DE REMPLISSAGE

35 2020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET AIRE DE LAVAGE ET DE REMPLISSAGE

36 2020 AFFECTATION DES RESULTATS 2019 BUDGET AIRE DE LAVAGE ET DE REMPLISSAGE

38 2020 Autorisation du Maire à signer tous les avant contrats et toutes les ventes de terrain à bâtir

Séance du 10 Juillet

39 2020 installation d’equipement des bacs enterres

40 2020 adoption budget primitif 2020 budget principal de la mairie

41 2020 adoption budget primitif CCAS

42 2020 adoption budget primitif 2020 photovoltaique

43 2020 adoption budget primitif 2020 le Rennis

44 2020 adoption budget primitif 2020 aire de lavage et de remplissage

45 2020 mandat sur le budget mairie et titre sur le budget aire de lavage et de remplissage

46 2020 subventions associations de gabian

47 2020 élections des membres de la commission d’appel d’offres

48 2020 demande de subvention refection chemin du petrole

49 2020 designation pour sieger a la cletc

50 2020 nomination elu conseil d’ecole

51 2020 adhesion et designation d un representant du ccas au sein de l’unccas

52 2020 designation correspondant défense

53 2020 designation des delegues et de leurs suppleants et etablissement tableau des electeurs senatoriaux

53 2020 designation des delegues et de leurs suppleants et etablissement tableau des electeurs senatoriaux

54 2020 renouvellement de la commission communales des impots directs suite aux elections municipales de 2020

55 2020 souscription contrat API GIGEAN

56 2020 contrat de pret de 230 000 € sur le lotissement le rennis

57 2020 delegation du conseil municipal au maire

58 2020 désignation représentant herault ingenierie

58 2020 désignation représentant herault ingenierie 59 2020 contrat de prêt

60 2020 dm n°1 le rennis

Séance du 16 septembre

612020 – Adoption du procès verbal du vendredi 10 juillet 2020

622020 – Projet d’implantation d’un parc d’aérogénérateurs (éoliennes) à PUISSALICON –

632020 – Admission en non-valeur

642020 – Admission en non-valeur

652020 – Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Défense paragrêle de

662020 – Création d’un emploi contractuel en qualité d’adjoint technique – durée

672020 – Modification du tableau des effectifs

682020 – Mandat au Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de l’hérault

692020 – Chèques cadeaux pour les employés communaux actifs – Année 2020

702020 – Déclassement de la parcelle D 847 du domaine public au domaine privé

712020 -Programme d’Actions de Prévention des Inondations du Bassin du Fleuve Hérault –

722020 – Décision modificative n° 1 – Budget aire de lavage

732020 – Modalité de vente pour les lots 11 et 12 sis Lotissement LE RENNIS

742020 – Décision modificative n° 1 – Budget Mairie

752020 – Dépôt d’un permis de construire modificatif du lotissement communal « LE

séance du 14 Octobre

762020 Modalité de vente pour les lots 11 et 12 sis lotissement LE RENNIS Annule et remplace la délibération 732020

772020 Prêt attente parcelle LE RENNIS par le crédit agricole

Séance du 18 Novembre

782020 Adoption des procès verbaux du mercredi 16 septembre 2020 et mercredi 14 octobre 2020

792020 Admission en non-valeur

802020 Mise à disposition d’une parcelle communale (AB 112) sis chemin des moulins

812020 Mise à disposition de parcelles communales (B717-721) sis ST HILAIRE

822020 Adhésion fondation du patrimoine

832020 Désignation d’un référent au SICTOM Pézénas – Agde

842020 Certificats d’économie d’énergie

852020 Création d’une régie de recettes Places, publications et photocopies. Annule et remplace la délibération n° 052020 du 05 février 2020

862020 Décision modificative n°2 – Budget Principal

872020 Décision modificative n°3

882020 Décision modificative n°4

892020 Décision modificative n°5

902020 Intempéries octobre 2019 – Consultations aux entreprises

912020 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2021

922020 Approbation du compte rendu Annuel à la collectivité – ZAC DES MOULINS – Année 2019

932020 Modification du montant de vente pour le lot 16 sis Lotissement LE RENNIS

Séance du 16 Décembre

942020 Adoption du Procès verbal du mercredi 18 novembre 2020

952020 Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention

962020 Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité du Service public de l’eau potable et de l’assainissement

972020 Avenant n°1 au Procés verbal de mise à disposition des biens et équipements au titre du transfert de l’eau et de l’assainissement à la Communauté de Communes Les Avant-Monts

982020 Adhésion à la police pluricommunale de Roujan – Neffiès – Vailhan – Fos – Montesquieu

992020 Renouvellement de l’adhésion au CCAS pluricommunal de Roujan

1002020 Choix des entreprises pour travaux de réparation voirie – Intempéries octobre 2019

1012020 Mise à jour du dossier d’information communale sur les risques majeurs (DICRIM) et révision du Plan communal de sauvegarde

1022020 Demande de subvention DETR 2021 – Chemin du pétrole

1032020 Renouvellement de la convention de mise à disposition du service commun d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme entre la Communauté de Commune les Avant-Monts et la Commune

ANNEE 2019

Séance du 27 Février 2019

012019 adoption du proces verbal du 19 décembre

022019 Créations de postes

032019 suppressions de postes

042019 projet de parc photovoltaïque au sol sur le plateau de sauveplane

052019 taxe d’amenagement commune de gabian

062019 modification de la proposition relative à l’installation et l’exploitation d’un systeme de videosurveillance

072019 motion de soutien pour le manifeste du comite pluraliste

082019 cession à l’amiable d’une parcelle

Séance du 3 Avril 2019

092019 adoption du proces verbal du 27 février 2019

102019 vote des taux 2019

112019 approbation du compte de gestion 2018 budget mairie

122019 approbation du compte administratif 2018 budget mairie m14

132019 affectation des resultats 2018 budget mairie

142019 approbation du compte de gestion 2018 budget photovoltaique

152019 approbation du compte administratif 2018 budget photovoltaique

162019 affectation des resultats 2018 budget photovoltaique

172019 approbation du compte de gestion 2018 bidget CCAS gabian

182019 approbation du compte administratif 2018 budget CCAS

192019 affectation des resultats 2018 budget CCAS

202019 approbation du compte de gestion 2018 budget le rennis

212019 approbation du compte administratif 2018 budget le rennis

222019 affectation resultats 2018 budget le rennis

232019 approbation du compte de gestion 2018 budget aire de lavage 2018

242019 approbation du compte administratif 2018 budget aire de lavage 2018

252019 affectation des resultats 2018 budget aire de lavage

262019 adoption du budget primitif aire de lavage 2019

272019 adoption du budget primitif 2019 budget mairie 2019

282019 adoption du budget primitif 2019 budget CCAS 2019

292019 approbation du budget primitif 2019 budget photovoltaique 2019

302019 adoption du budget primitif 2019 budget le rennis 2019

312019 subventions associations de gabian 2019

322019 alimentation lotissement lieu dit rennis travaux d’electricite, d’eclairage public et de telecommunications

332019 portant annulation de la décision modificative N°3 de décembre 2018

342019 voyages scolaires organisé par le college boby lapointe de roujan

352019 programmation de travaux eclairage public de l’année 2019

362019 appel d’offre travaux lotissement communal le rennis (2)

372019 achat terrain pour le lotissement le rennis

382019 transfert budget photovoltaique au budget principal de la mairie

392019 transfert budget principal au budget CCAS

402019 demande de subvention toiture ecole au conseil departemental

412019 achat terrain pour le lotissement le rennis

422019 achat terrain pour le lotissement le rennis

432019 achat terrain pour le lotissement le rennis

442019 achats terrains pour le lotissement le rennis

Séance du 15 Mai 2019

452019 adoption du proces verbal du mercredi 3 avril 2019

462019 subvention exceptionnelle de 1500€ au foyer rural, pour organisation des festivités de la fête nationale (13 et 14 juillet)

472019 tirage au sort des jurés d’assisses 2020 (2)

482019 avis sur le plu de la commune de gabian (2)

492019 decision modificative N°1 au budget primitif mairie 2019

502019 decision modificative N°1 budget primitif le rennis 2019

Avis d’enquête publique relative à l’élaboration de la 2éme modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Gabian

ARRETE 031-2019-Enquete Publique-GABIAN

Séance du 17 juillet

512019 adoption procès verbal du 15 mai 2019

522019 tarification modulée restauration scolaire

532019 reglementation accueil de loisir periscolaire

542019 changement duree hebdomadaire de 2 emplois de contractuels de droit public

552019 admission en non valeur

562019 decision modoficative n°2 budget principal de la commune

572019 fixation du nombre de repartition des sieges du conseil communautaire de la communauté de communes dans le cadre d’un accord local

582019 decision modoficative n°3 budget principal de la commune

592019 décision modificatibve n°4 budget principal de la commune

602019 compte rendu zac des moulins

612019 demande de subvention etude remparts

622019 decision modificative n°1 budget aire de lavage

632019 decision modificative n°1 budget photovoltaïque

642019 transfert communauté de communes

652019 travaux de refection de la voirie communautaire Commune de gabian

662019 décision modificative n°5 au budget principal de la commune

Séance du 25 septembre

672019 adoption proces verbal 17 juillet

682019 transfert des resultats de cloture budget annexe spea

692019 decision modificative n6 budget principal

702019 cheques cadeaux employes

712019 subvention exceptionnelle 3eme age

722019 demande subvention remparts

732019 fixation prix lotissement rennis

742019 suppression de la dm 1 aire de lavage

752019 rapport d’activites communaute et compte administratif

762019 renforcement departs bt poste gabian

772019 nouveau tableau des emplois

782019 commission d’appel d’offre du quartier pioch

792019 decision modificative n°7 au budget principal de la commune

Séance du 6 novembre

80 2019 adoption du procès verbal du mercredi 25 septembre 2019

81 2019 déclassement d’un immeuble (hors voirie)

82 2019 installation d’équipement des bacs enterrés

83 2019 avenant n°4 au traité d’aménagement de la zac des moulins

84 2019 demande de subvention toiture ecole

85 2019 annulation d’un titre compte 4141 au budget CCAS

86 2019 achat d’un véhicule pour la commune

87 2019 admission en non valeur

88 2019 mandats et titres sur les budgets

Séance du 13 décembre

892019 Adoption procès verbal du Mercredi 6 novembre 2019

902019 Indemnités du conseil au receveur pour l’année 2019

912019 prise en charges des dépenses d’investissements avant le vote du bidget primitif 2020

922019 régie de recette cantine et alp au budget principal

932019 décision modificative n°8 au budget principal de la commune

942019 contrat de maintenance licence CADASTRE et RESEAU à la société DESCARTES LOGICIEL

952019 Demande de subvention chemin de montléquio

962019 demande de subvention ancienne route de roujan

972019 demande de subvention chemin de gabian à laurens

982019 avenant n°1 Lot VRD TRANCHE FERME pour le lotissement Communal Le Rennis

ANNEE 2018

Séance du 3 janvier 2019

792018 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif de 2019

782018 Décision Modificative 3

772018 Demande de subvention pour la réalisation d’une étude concernant les remparts communaux de gabian

762018 Transfert des résultats de clôture du Budget annexe SPEA transféré au Budget Eau et Assainissement de la communauté de communes les avant-Monts

752018 Election des membres de la commission d’appel d’offres

742018 Demande de subvention au Département à l’état et à la région pour les travaux du centre ancien de gabian

732018 Rapport d’activités de la communauté des communes et compte administratif 2017

732018 Rapport d’activités de la communauté des communes et compte administratif 2017

722018 solidarité avec les communes sinistrées de l’aude, pendant les inondations du 14 et 15 octobre 2018, subvention exceptionnelle

712018~1

712018~1

702018 Indemnités de gestion 2018

692018 Adhésion à la mission Délégué à la protection des données proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’hérault (CDG34)

682018 Création de poste d’adjoint technique, de catégorie C, à 2335ème

672018 tarification modulée alp et restauration scolaire

662018 adoption proces verbal 19 septembre 2018

Séance du 16 octobre 2018

532018 adoption proces verbal 4 juillet 2018

542018 delegation du cm pour autoriser de maniere permanente le tresor public

552018 changement d’opérateur exploitant le dispositif de transmission des actes

562018 creation adjoint animation et adjoint technique

572018 creation poste d adjoint technique cat c stagiaire

582018 nouveau tableau des emplois

592018 compte rendu d activite zac

602018 demande subvention pour la realisation d une etude concernant les remparts communaux de gabian

612018 deliberation portant declassement et desaffectation d un bien du domaine public communal

622018 cheques cadeaux employes communaux

632018 proposition relative à l installation et l exploitation d un systeme de video surveillance

642018 contrat de loaction rue de la poste situé dans l immeuble de l ancienne poste

652018 decision modificative n2

662018 demande de subvention au Département et à la Région pour les travaux du centre ancien de gabian

Séance du 7 mars 2018

122018 dissolution des budgets eau et assainissement au 31122017

112018 pret de 230000 ¿ souscrit au credit agricole pour le lotissement le rennis a gabian, objet du financement attente fctva

102018pret de 400000¿souscrit au credit agricole pour le lotissement le rennis a gabian, objet du financement attente vente terrain

092018 adoption proces verbal 7 fevrier 2018

Séance du 7 Février 2018

012018 opération travaux eclairage public

022018 Adoption du proces verbal du 20 decembre ainsi que de la deliberation prise le 17 janvier 2018

032018 Transfert des competences urbanisme a la communaute de communes

042018 Cautionnement regie des recettes

052018 Creations de postes non permanent a toitre contractuel

062018 Tableau des emplois

072018 Creation lotissement communal Le Rennis

082018 Convention relative au partage de la base de donnees du SDIS concernant les etablissements recevant du public