ANNEE 2025

Séance du 15 janvier 2025

0012025 adoption du procès verbal du 18 décembre 2024

0022025 sollicitation d’une aide financière Hérault Energies

0032025 Modification du périmètre de la police pluricommuale de Roujan Neffiès Vailhan Fos Montesquieu Gabian

Séance du 12 mars 2025

004 adoption du proces verbal du mercredi 15 janvier 2025

005 convention d’autorisation de la commune pour les travaux d’investissement sur le réseau d’éclairage public

006 rodp telecommunications

007 approbation cfu photovoltaïque

008 affectation résultat bp photovoltaique

009 approbation bp photovoltaique 2025

010 approbation cfu rennis

011 affectation resultat rennis

012 approbation bp rennis

013 approbation cfu mairie 2024

014 affectation resultat mairie

015 approbation bp mairie 2025

016 subventions associations année 2025

017 création poste animation 24 heures

Séance du 09 avril

Délibérations Conseil Municipal du 09 avril 2025

Séance du 28 mai 2025

Délibérations du Conseil municipal du 28 mai 2025

ANNEE 2024

Séance du 24 janvier

012024 Adoption du procès-verbal du Mercredi 13 Décembre 2023

022024 Demandes de subvention-Rénovation et extension de la Salle des fêtes de Gabian

032024 Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures,service en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique

042024 Désignation d’un coordonnateur communal et d’un coordonnateur suppléant. Désignation des agents recenseurs et réménurations

052024 Conditions d’accès à l’aire de remplissage – Tarifs Aire de lavage, Aire de remplissage et effluents viticoles et réglement intèrieur aire de remplissage

062024 Adoption du procès verbal du Mercredi 24 janvier

072024 Adoption du Budget Primitif Principal Mairie 2024

082024 Choix Entreprise Monument aux Morts

092024 Demande de fonds de concours des communes auprès de la Communauté les Avant Monts

102024 Signature de la convention type communale de coordination de la police pluri-communale et des forces de sécurité de l’état

112024 Demande de subvention pour le projet d’installation de vidéo surveillance sur la commune de Gabian

Séance du 13 mars

Séance du 13 Mars 2024 délibérations 122024 à 322024

Séance du 24 avril

Séance du 24 avril 2024 délibérations 332024 à 432024

Séance du 29 mai

44 2024 adoption proces verbal du 24 avril 2024

45 2024 sollicitation aide hérault energies

46 2024 autorisation signature entretien domaine public

47 2024 autorisation signature convention transfert temporaire

48 2024 tarification alp et règlement

49 2024 voyage scolaire roujan

50 2024 admission en non valeur

51 2024 decision modificative n3 au budget principal mairie

Séance du 06 novembre

Conseil municipal du 6 novembre 2024 Extraits de délibérations n° 66 à 78

Séance du 18 décembre

792024 adoption proces verbal du mercredi 6 novembre 2024

802024 adhesion aux contrats collectifs de prevoyance proposés par le CDG de l’hérault

812024 décision modificative n°4 au budget photovoltaique

822024 création d’un poste de rédacteur territorial de catégorie B à temps non complet

832024 suppression d’un poste d’adjoint administratif 1ere classe à temps non complet à compter du 19 janvier 2025 et tableau des empl

842024 appel à la solidarité suite aux inondations en espagne

852024 accès a l’aire de remplissage à titre exceptionnel

862024 convention d’hérault energies pour les travaux d’électricite, d’éclairage public et de télépcommunications pour l’avenue de faugèes à gabian

872024 décision modificative n°7 au budget principal de la commune

882024 appel à la solidarité soutien à mayotte après le passage de l’ouragan Chido

 

ANNEE 2023

Séance du 01 février

012023 Adoption du procès verbal du mercredi 30 novembre 2022

022023 Police Pluricommunale de Roujan-Fos -Gabian-Montesquieu-Neffies-Vailhan décision de principe sur l’intégration d’un 3ème agent de police municipale

032023 Remplacement de la chaudière de l’école demande de subvention PAC Air Eau Remplacement des portes primaire et meternelle de l’école

042023 Approbation du budget primitif AIRE DE LAVAGE 2023

052023 Approbation du budget Primitif 2023 PHOTOVOLTAIQUE

062023 Travaux de renforcement Sécurisation sur le réseau de distribution publique d’électricité et d’éclairage public remplacement Poste Barraques et renforcement diplôme 118

Séance du 01 mars

072023 décision modificative n°1 virement de crédits BP CCAS

Séance du 29 mars

082023 Adoption du procés verbal du mercredi 1er février 2023

092023 Vente de la parcelle AD 197 pour l’euro symbolique à Monsieur Testa Robert

102023 Attribution de subventions aux associations gabianaises et diverses Année 2023

112023 Renouvellement à l’adhésion à l’Agence Technique Ingénierie Année 2023

122023 Police pluricommunale de Roujan Fos Gabian Montesquieu Neffiès Vailhan Mise à jour de la convention

132023 Approbation du compte de Gestion 2022 PRINCIPAL

142023 Approbation du compte administratif PRINCIPAL 2022152023

152023 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 PRINCIPAL

162023 Approbation du budget primitif PRINCIPAL 2023

172023 Approbation du compte de gestion 2022 CCAS

182023 Approbation du compte administratif CCAS 2022

192022 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 CCAS

202023 Approbation du budget primitif CCAS 2023

212023 Approbation du compte de gestion AIRE DE LAVAGE 2022

222023 Approbation du compte Administratif AIRE DE LAVAGE 2022

232023 Affectation du résultat de focntionnement de l’exercice 2022 AIRE DE LAVAGE

242023 DM N°1 Budget AIRE DE LAVAGE

252023 Approbation du Compte de Gestion PHOTOVOLTAIQUE 2022

262023 Approbation du Compte Administratif PHOTOVOLTAIQUE 2022

272023 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 PHOTOVOLTAIQUE

282023 DM N°1 Budget photovoltaique

292023 Approbation du compte de gestion RENNIS 2022

302023 Approbation du compte Administratif RENNIS 2022

312023 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 RENNIS

322023 Approbation du Budget Primitif RENNIS 2023

332023 Vote des taux pour l’année 2023

342023 Intercommunalité Approbation de la notification de l’Attribution de compensation décidée par la Commission Locale de Transferts des Charges pour l’exercice 2023

352023 CFMEL Désignation référent déontologue

362023 Affaire CSRTS DELCHER COMMUNE DE GABIAN Prise en charge des frais de règlement

372023 Création d’un emploi contractuel en qualité d’agent d’animation scolaire durée hebdomadaire 20 heures

382023 Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un poste contractuel d’agent d’animation territorial

392023 Création d’un emploi contractuel en qualité d’agent technique durée hebdomadaire 20 heures

402023 Modification du tableau des effectifs

412023 Aménagement chemin du pétrole Demande d’aide financière au titre du FAIC 2023 auprés du Conseil départemental 34

422023 Modification de la délibération n° 34 2022 pour montant erroné vente de bien privé communal sis 08 rue de l’évêché

432023 Projet photovoltaique de la société SOLVEO ENERGIES

Séance du 10 mai

0442023 Adoption du procès-verbal du mercredi 29 mars 2023

0452023 Cession de parcelles communales E 676 – E 939 pour la création d’un lotissement

0462023 Déclassement du domaine public et intégration dans le domaine privé de la commune des parcelles AD 216

0472023 Décision modificatine n°2 Aire de lavage

0482023 Décision modificative n°1 principal

0492023 Tarification modulée restauration scolaire,Garderie, tableau des tarifs, règlement ALP et contrat prestataire repas restauration scolaire.

Séance du 05 juillet

0502023 Adoption du procès verbal du mercredi 10 mai 2023

0512023 Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe stagiaire à temps complet

0522023 Suppression d’un emploi en qualité d’adjoint technique principal 1ère classe durée hebdomadaire 35 heures

0532023 Modification du tableau des effectifs

0542023 Aménagement de la place Monuments aux morts

0552023 Achat d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AD 73

0562023 Salle des fêtes Choix de l’architecte

0572023 Création d’un lotissement LA PLAINE E 939 E 676 Désignation de l’aménageur concessionnaire

0582023 Désignation d’un coordinateur communal Désignation des agents recenseurs et rénumérations

Séance du 27 septembre

0592023 Adoption du procès verbal du mercredi 05 juillet 2023

0602023 Approbation du compte rendu annuel à la Collectivité ZAC DES MOULINS Année 2022

0612023 Adoption de la momenclature budgétaire et comptable M57 abrégé au 1er janvier 2024

0622023 Adoption de la charte et du plan d’action d’urgence et de responsabilité à la sècheresse

0632023 8000 arbres par an pour l’Hérault Campagne 2023

0642023 DM N°3 Aire de lavage

0652023 DM N°2 Principal

0662023 Demande de subvention au titre des amendes de police

0672023 Dissolution du budget CCAS pour exercer la compétence action sociale sur le budget principal

0682023 Clôture du budget Aire de lavage pour intégration dans le budget principal

0692023 Prime pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents publics de la fonction publique territoriale

0702023 Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un poste d’adjoint administratif 2éme classe territorial

0712023 Modification du tableau des effectifs

0722023 Vente BARRAL Alain Commune de Gabian Engagement au nom de la Commune

0732023 Convention de servitudes au profit d’ENEDIS

0742023 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’experetise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

0752023 DM N°3 Principal

Séance du 08 novembre

0762023 Adoption du procés verbal du mercredi 27 septembre 2023

0772023 DM n°3 -Aire de lavage – annule et remplace

0782023 DM n°2 Photovolataique

0792023 Attribution de chèques cadeaux Année 2023

Séance du 13 décembre

0802023 Adoption du Procès verbal du mercredi 08 novembre 2023

0812023 Renouvellement de l’adhésion au CCAS pluricommunal de Roujan

0822023 Revalorisation du taux indemnitaire du maire et du 1er adjoint à compter du 1er janvier 2024

0832023 Demandes de subvention Rénovation et extension de la salle des fêtes de Gabian

0842023 Décision modificative n°4

0852023 Décision modificative n°5

0862023 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024

0872023 Demande de classement cadastral d’une partie de la parcelle AC 43 (Tour et une partie des remparts) dans le domaine public communal

ANNEE 2022

Séance du 08 février

012022 Adoption du procés verbal du mercredi 15 décembre 2021

022022 Incorporation d’un bien sans maitre dans le domaine privé commùunal 08 rue de l’évêché à Gabian section AC 8

032022 Renouvellement à l’adhésion à l’agence technique ingènierie année 2022

042022 Mise à disposition service extèrieur urbanisme

052022 Projet de pylône sur la commune de Gabian

062022 Attribution d’une subvention Syndicat terroir de Pézénas

072022 Attribution d’une subvention Syndicat GDON des Côtes de Thongue

Séance du 13 avril

082022 Adoption du procés-verbal du mardi 08 février 2022

092022 Compétence éclairage public à Hérault energies confirmation du transfert de compétence

102022 Programmation des travaux éclairage public

112022 Sortie scolaire organisée par le collège de Roujan Bobby Lapointe

122022 renouvellement contrat de location sis 02 bis rue de la poste

132022 Convention constitutive du groupement de commandes de repas pour les cantines scolaires

142022 Attribution de subventions aux associations gabianaises diverses

152022 Aménagement chemin du pétrole demande d aide financière du CD 34

162022 Intercommunalité Approbation de la notification de l’attribution de compensation décidée par la Commission Locale de Transferts de Charges pour l’exercice 2022

172022 Approbation du compte de Gestion principal

182022 Approbation du compte administratif principal 2021

192022 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 Principal

202022 Approbation du budget Primitif Principal 2022

212022 Approbation du compte de Gestion 2021 CCAS

222022 aPPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ccas 2021

232022 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 CCAS

242022 Approbation du budget primitif CCAS 2022

252022 Approbation du compte de Gestion AIRE DE LAVAGE 2021

262022 Approbation du compte administratif AIRE DE LAVAGE 2021

272022 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 AIRE DE LAVAGE

282022 Approbation du budget primitif AIRE DE LAVAGE 2022

292022 Approbation du compte de Gestion photovoltaique 2021

302022 Approbation du compte administratif photovoltaique 2021

312022 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 photovoltaique

322022 Approbation du budget primitif photovoltaique 2022

332022 Approbation du compte de gestion RENNIS 2021

342022 Approbation du compte administratif RENNIS 2021

352022 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 RENNIS

362022 Approbation du budget primitif RENNIS 2022

372022 Vote des taux pour l’année 2022

382022 Eclairage public Modifications des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public

392022 Vente d’un bien privé communal sis 08 rue de l’évêché AC 8

402022 Approbation du budget primitif AIRE DE LAVAGE 2022 Annule et remplace la délibération n°28

412022 Cession de titre gratuit d’une partie de la parcelle communale AD 78 au profit de Madame Coursinou hélène

Séance du 01 juin

422022 Adoption du procés verbal du mercredi 13 avril 2022

432022 Approbation de la transformation de la tranche 2 de la ZAC des Moulins en un macro lot de la modification du dossier de réalisation de la ZAC des Moulins

442022 Choix de l’entreprise pour les travaux d’aménagement du chemin du pétrole

452022 Choix de l’entreprise pour les travaux d’installation d’un générateur 9 kw en autoconsommation triphase sur toiture Mairie et école

462022 Crédit agricole Proposition financement pour une installation de panneaux photovoltaiques sur toiture école et mairie

Séance du 31 août

472022 Adoption du procés verbal du mercredi 01 juin 2022

482022 Extinction de l’éclairage public sur l’ensemble du territoire communal à partir du 03 octobre 2022

492022 Convention territoriale Globale Autorisation de signature

502022 Suppression d’un emploi en qualité d’agent spécialisé principal 1ere classe des écoles maternelles durée hebdomadaire 35 heures

512022 Création d’un emploi en qualité d’agent d’animation scolaire durée hebdomadaire 20 heures

522022 Modification du tableau des effectifs

532022 DM N°1 Section fonctionnement Budget photovoltaïque

542022 DM Section Investissement Budget photovoltaique

552022 Contrat de bail Location d’emplacement pour l’installation d’une station radioélectrique sur le territoire communal

ANNEE 2021

Séance du 18 janvier

012021 Annule et remplace la Décision Modificative n°1 Budget Lotissement LE RENNIS

Séance du 31 mars

022021 Attribution de subventions aux associations Gabianaises et diverses

032021 Intercommunalité Approbation de la notification de l’attribution de compensation décidée par la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées pour l’exercice 2021

042021 Intégration du résultat de l’exercice 2018 et du résultat cumulé 2020 sur le budget 2021

052021Approbation du Compte de Gestion 2020 Aire de lavage et de remplissage

062021 Approbation du Compte Administrratif 2020 Aire de lavage et de remplissage

072021 Affectation du résultat de l’exercice 2020 Aire de lavage et de remplissage

082021 Approbation du budget 2021 Aire de lavage et de remplissage

092021 Approbation du Compte de Gestion 2020 Photovoltaïque

102021 Approbation du Compte administratif 2020 Photovoltaïque

112021 Affectation du résultat de l’exercice 2020 Photovoltaïque

122021 Approbation du budget 2021 Photovoltaïque

132021 Approbation du Compte de gestion 2020 RENNIS

142021 Approbation du Compte Administratif 2020 RENNIS

152021 Affectation du résultat de l’exercice 2020 RENNIS

162021 Approbation du budget 2021 RENNIS

172021 Approbation du Compte de Gestion 2020 CCAS

182021 Approbation du Compte administratif 2020 CCAS

192021 Affectation du résultat de l’exercice 2020 CCAS

202021 Approbation du budget 2021 CCAS

212021 Approbation du budget 2021 PRINCIPAL

222021 Approbation du Compte administratif 2020 PRINCIPAL

232021 Affectation du résultat de l’exercice 2020 PRINCIPAL

242021 Approbation du budget 2021 PRINCIPAL

252021 Vote des taux 2021

262021 Actes rectificatifs Lotissement LE RENNIS

Séance du 5 mai

272021Adoption du procès verbal du mercredi 31 mars 2021

282021Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un poste adjoint technique territorial

292021Modification du tableau des effectifs

302021Instauration d’un permis de louer

312021Instauration d’un périmètre d’étude au titre de l’article L424 1 du code de l’urbanisme sur les espaces naturels et agricoles de Gabian (zone AN et Nh)

322021 Protection des espaces agricoles et naturels soumission à déclaration préalable des divisions foncières dans les espaces naturels et agricoles de Gabian

332021Cession à titre gratuit d’une partie de la parcelle AD 78 au profit de Monsieur Barros Claudy

342021Admission en non valeur

352021 Contrat de location Ancienne poste 07 place du commandant Terrisse ( 34 gabian)

362021 Dénomination et numérotation des voies composant le lotissement Le RENNIS

Séance du 7 juillet

372021 Adoption du procès-verbal du mercredi 05 mai 2021

382021 Tarification modulée restauration scolaire et garderie

392021 Réglement accueil de loisirs périscolaires – Année 2021-2022

402021 Approbation du compte rendu Annuel à la Collectivité – ZAC DES MOULINS – Année 2020

412021 Contrat de location d’un local sis 07 place du Commandant Terrisse – 34320 Gabian

422021 Désignation des représentants de la collectivité à l’assemblée générale de l’Agence technique départementale HERAULT INGENIERIE

432021 Attribution d’une subvention à l’Association Eco-collège de Roujan – Année 2021

Séance du 20 octobre

442021 Adoption procès verbal du mercredi 07 Juillet 2021

452021 Chèques cadeau employés 2021

462021 Mise à jour de la longueur voierie Communale

472021 Projet de pylône sur la Commune de Gabian

482021 Aide Urgence Gel

492021 Convention financière avec la communauté de communes les Avant-Monts Remboursement des frais de l’étude du schéma pluvial

502021 Réservation de la Salle des fêtes

512021 Opposition aux orientations annoncées par le Gouvernement pour le futur Contrat d’objectifs et de performance etat-ONF

522021 Chemin de Mointléquio

532021 Collecte et valorisation des certificats d’économies d’énergie dans le cadre du service de conseil en énergie partagée

542021 RODP TELECOMMUNICATIONS (Redevance d’Occupation du Domaine public Télécom HERAULT ENERGIES)

0552021 Subvention exceptionnelle de 5000 euros aux Pôtes âgés

Séance du 15 Décembre

0562021 Adoption procés-verbal du Mercredi 20 octobre 2021

0572021 Prise en charge des dépenses d’investissement

0582021 Mutualisation du personnel- Permis de louer et contrôle des conformités

0592021 Participation en santé dans le cadre de la mise en place de Convention de participation en ne prenant pas en compte la situation familiale

0602021 Décision modificative Numéro 1 au Budget Principal de la Commune

0612021 décision modificative Numéro 2 au Budget Principal de la Commune

0622021 Décision modificative Numéro 3 au Budget Principal de la Commune

0632021 Projet de Pylône sur la Commune de GABIAN

0642021 Décision modificative Numéro 4 au Budget Principal de la Commune

0652021 Décision Modificative N 1au Budget Photovoltaïque de la Commune

0662021 Avenant N 1 à la convention de mise à disposition du service commun d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme

0672021 Photovoltaïque sur toitures de certains bâtiments communaux

ANNEE 2020

Séance du 5 février

012020 adoption du procès-verbal du vendredi 13 décembre 2019

022020 régie de recette cantine et alp

032020 clôture régie de recettes photocopies

042020 clôture régie places et publications

052020 création régie générale de recette places, publications et photocopies

062020 achat parcelle d91

072020 voyage scolaire organisé par le collége boby lapointe de roujan

082020 annulation suppression d’une délibération prise le 6 novembre 2019

092020 changement durée hebdomadaire d’un agent contractuel

102020 prêt de 400 000 €

112020 prêt de 230 000 €

122020 déclassement d’un immeuble hors voirie

132020 prêt de 400 000 €

Séance du 27 Mai

14 2020 ELECTION DU MAIRE

15 2020 CREATIONS DE POSTES D ADJOINTS

16 2020 ELECTION DES ADJOINTS

17 2020 CREATIONS DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET NOMINATION DES MEMBRES

18 2020 SUBDELEGATIONS

19 2020 INDEMNITES AU MAIRE ADJOINTS SUBDELEGATIONS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX

20 2020 DESIGNATION DES DELEGUES A L ASSEMBLEE GENERALE D HERAULT ENERGIES

21 2020 VOTE DES TAUX

22 2020 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 BUDGET MAIRIE

23 2020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET CCAS

24 2020 AFFECTATION DES RESULTATS 2019 BUDGET MAIRIE

25 2020 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 BUDGET PHOTOVOLTAIQUE

26 2020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET PHOTOVOLTAIQUE

27 2020 AFFECTATION DES RESULTATS 2019 BUDGET PHOTOVOLTAIQUE

28 2020 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 BUDGET CCAS GABIAN

29 2020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET CCAS

30 2020 AFFECTATION DES RESULTATS 2019 BUDGET CCAS

31 2020 APPROBATION DE COMPTE GESTION 2019 BUDGET LE RENNIS

32 2020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET LE RENNIS

33 2020 AFFECTATION RESULTATS 2019 BUDGET LE RENNIS

34 2020 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 BUDGET AIRE DE LAVAGE ET DE REMPLISSAGE

35 2020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET AIRE DE LAVAGE ET DE REMPLISSAGE

36 2020 AFFECTATION DES RESULTATS 2019 BUDGET AIRE DE LAVAGE ET DE REMPLISSAGE

38 2020 Autorisation du Maire à signer tous les avant contrats et toutes les ventes de terrain à bâtir

Séance du 10 Juillet

39 2020 installation d’equipement des bacs enterres

40 2020 adoption budget primitif 2020 budget principal de la mairie

41 2020 adoption budget primitif CCAS

42 2020 adoption budget primitif 2020 photovoltaique

43 2020 adoption budget primitif 2020 le Rennis

44 2020 adoption budget primitif 2020 aire de lavage et de remplissage

45 2020 mandat sur le budget mairie et titre sur le budget aire de lavage et de remplissage

46 2020 subventions associations de gabian

47 2020 élections des membres de la commission d’appel d’offres

48 2020 demande de subvention refection chemin du petrole

49 2020 designation pour sieger a la cletc

50 2020 nomination elu conseil d’ecole

51 2020 adhesion et designation d un representant du ccas au sein de l’unccas

52 2020 designation correspondant défense

53 2020 designation des delegues et de leurs suppleants et etablissement tableau des electeurs senatoriaux

53 2020 designation des delegues et de leurs suppleants et etablissement tableau des electeurs senatoriaux

54 2020 renouvellement de la commission communales des impots directs suite aux elections municipales de 2020

55 2020 souscription contrat API GIGEAN

56 2020 contrat de pret de 230 000 € sur le lotissement le rennis

57 2020 delegation du conseil municipal au maire

58 2020 désignation représentant herault ingenierie

58 2020 désignation représentant herault ingenierie 59 2020 contrat de prêt

60 2020 dm n°1 le rennis

Séance du 16 septembre

612020 – Adoption du procès verbal du vendredi 10 juillet 2020

622020 – Projet d’implantation d’un parc d’aérogénérateurs (éoliennes) à PUISSALICON –

632020 – Admission en non-valeur

642020 – Admission en non-valeur

652020 – Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Défense paragrêle de

662020 – Création d’un emploi contractuel en qualité d’adjoint technique – durée

672020 – Modification du tableau des effectifs

682020 – Mandat au Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de l’hérault

692020 – Chèques cadeaux pour les employés communaux actifs – Année 2020

702020 – Déclassement de la parcelle D 847 du domaine public au domaine privé

712020 -Programme d’Actions de Prévention des Inondations du Bassin du Fleuve Hérault –

722020 – Décision modificative n° 1 – Budget aire de lavage

732020 – Modalité de vente pour les lots 11 et 12 sis Lotissement LE RENNIS

742020 – Décision modificative n° 1 – Budget Mairie

752020 – Dépôt d’un permis de construire modificatif du lotissement communal « LE

séance du 14 Octobre

762020 Modalité de vente pour les lots 11 et 12 sis lotissement LE RENNIS Annule et remplace la délibération 732020

772020 Prêt attente parcelle LE RENNIS par le crédit agricole

Séance du 18 Novembre

782020 Adoption des procès verbaux du mercredi 16 septembre 2020 et mercredi 14 octobre 2020

792020 Admission en non-valeur

802020 Mise à disposition d’une parcelle communale (AB 112) sis chemin des moulins

812020 Mise à disposition de parcelles communales (B717-721) sis ST HILAIRE

822020 Adhésion fondation du patrimoine

832020 Désignation d’un référent au SICTOM Pézénas – Agde

842020 Certificats d’économie d’énergie

852020 Création d’une régie de recettes Places, publications et photocopies. Annule et remplace la délibération n° 052020 du 05 février 2020

862020 Décision modificative n°2 – Budget Principal

872020 Décision modificative n°3

882020 Décision modificative n°4

892020 Décision modificative n°5

902020 Intempéries octobre 2019 – Consultations aux entreprises

912020 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2021

922020 Approbation du compte rendu Annuel à la collectivité – ZAC DES MOULINS – Année 2019

932020 Modification du montant de vente pour le lot 16 sis Lotissement LE RENNIS

Séance du 16 Décembre

942020 Adoption du Procès verbal du mercredi 18 novembre 2020

952020 Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention

962020 Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité du Service public de l’eau potable et de l’assainissement

972020 Avenant n°1 au Procés verbal de mise à disposition des biens et équipements au titre du transfert de l’eau et de l’assainissement à la Communauté de Communes Les Avant-Monts

982020 Adhésion à la police pluricommunale de Roujan – Neffiès – Vailhan – Fos – Montesquieu

992020 Renouvellement de l’adhésion au CCAS pluricommunal de Roujan

1002020 Choix des entreprises pour travaux de réparation voirie – Intempéries octobre 2019

1022020 Demande de subvention DETR 2021 – Chemin du pétrole

1032020 Renouvellement de la convention de mise à disposition du service commun d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme entre la Communauté de Commune les Avant-Monts et la Commune

ANNEE 2019

Séance du 27 Février 2019

012019 adoption du proces verbal du 19 décembre

022019 Créations de postes

032019 suppressions de postes

042019 projet de parc photovoltaïque au sol sur le plateau de sauveplane

052019 taxe d’amenagement commune de gabian

062019 modification de la proposition relative à l’installation et l’exploitation d’un systeme de videosurveillance

072019 motion de soutien pour le manifeste du comite pluraliste

082019 cession à l’amiable d’une parcelle

Séance du 3 Avril 2019

092019 adoption du proces verbal du 27 février 2019

102019 vote des taux 2019

112019 approbation du compte de gestion 2018 budget mairie

122019 approbation du compte administratif 2018 budget mairie m14

132019 affectation des resultats 2018 budget mairie

142019 approbation du compte de gestion 2018 budget photovoltaique

152019 approbation du compte administratif 2018 budget photovoltaique

162019 affectation des resultats 2018 budget photovoltaique

172019 approbation du compte de gestion 2018 bidget CCAS gabian

182019 approbation du compte administratif 2018 budget CCAS

192019 affectation des resultats 2018 budget CCAS

202019 approbation du compte de gestion 2018 budget le rennis

212019 approbation du compte administratif 2018 budget le rennis

222019 affectation resultats 2018 budget le rennis

232019 approbation du compte de gestion 2018 budget aire de lavage 2018

242019 approbation du compte administratif 2018 budget aire de lavage 2018

252019 affectation des resultats 2018 budget aire de lavage

262019 adoption du budget primitif aire de lavage 2019

272019 adoption du budget primitif 2019 budget mairie 2019

282019 adoption du budget primitif 2019 budget CCAS 2019

292019 approbation du budget primitif 2019 budget photovoltaique 2019

302019 adoption du budget primitif 2019 budget le rennis 2019

312019 subventions associations de gabian 2019

322019 alimentation lotissement lieu dit rennis travaux d’electricite, d’eclairage public et de telecommunications

332019 portant annulation de la décision modificative N°3 de décembre 2018

342019 voyages scolaires organisé par le college boby lapointe de roujan

352019 programmation de travaux eclairage public de l’année 2019

362019 appel d’offre travaux lotissement communal le rennis (2)

372019 achat terrain pour le lotissement le rennis

382019 transfert budget photovoltaique au budget principal de la mairie

392019 transfert budget principal au budget CCAS

402019 demande de subvention toiture ecole au conseil departemental

412019 achat terrain pour le lotissement le rennis

422019 achat terrain pour le lotissement le rennis

432019 achat terrain pour le lotissement le rennis

442019 achats terrains pour le lotissement le rennis

Séance du 15 Mai 2019

452019 adoption du proces verbal du mercredi 3 avril 2019

462019 subvention exceptionnelle de 1500€ au foyer rural, pour organisation des festivités de la fête nationale (13 et 14 juillet)

472019 tirage au sort des jurés d’assisses 2020 (2)

482019 avis sur le plu de la commune de gabian (2)

492019 decision modificative N°1 au budget primitif mairie 2019

502019 decision modificative N°1 budget primitif le rennis 2019

Avis d’enquête publique relative à l’élaboration de la 2éme modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Gabian

ARRETE 031-2019-Enquete Publique-GABIAN

Séance du 17 juillet

512019 adoption procès verbal du 15 mai 2019

522019 tarification modulée restauration scolaire

532019 reglementation accueil de loisir periscolaire

542019 changement duree hebdomadaire de 2 emplois de contractuels de droit public

552019 admission en non valeur

562019 decision modoficative n°2 budget principal de la commune

572019 fixation du nombre de repartition des sieges du conseil communautaire de la communauté de communes dans le cadre d’un accord local

582019 decision modoficative n°3 budget principal de la commune

592019 décision modificatibve n°4 budget principal de la commune

602019 compte rendu zac des moulins

612019 demande de subvention etude remparts

622019 decision modificative n°1 budget aire de lavage

632019 decision modificative n°1 budget photovoltaïque

642019 transfert communauté de communes

652019 travaux de refection de la voirie communautaire Commune de gabian

662019 décision modificative n°5 au budget principal de la commune

Séance du 25 septembre

672019 adoption proces verbal 17 juillet

682019 transfert des resultats de cloture budget annexe spea

692019 decision modificative n6 budget principal

702019 cheques cadeaux employes

712019 subvention exceptionnelle 3eme age

722019 demande subvention remparts

732019 fixation prix lotissement rennis

742019 suppression de la dm 1 aire de lavage

752019 rapport d’activites communaute et compte administratif

762019 renforcement departs bt poste gabian

772019 nouveau tableau des emplois

782019 commission d’appel d’offre du quartier pioch

792019 decision modificative n°7 au budget principal de la commune

Séance du 6 novembre

80 2019 adoption du procès verbal du mercredi 25 septembre 2019

81 2019 déclassement d’un immeuble (hors voirie)

82 2019 installation d’équipement des bacs enterrés

83 2019 avenant n°4 au traité d’aménagement de la zac des moulins

84 2019 demande de subvention toiture ecole

85 2019 annulation d’un titre compte 4141 au budget CCAS

86 2019 achat d’un véhicule pour la commune

87 2019 admission en non valeur

88 2019 mandats et titres sur les budgets

Séance du 13 décembre

892019 Adoption procès verbal du Mercredi 6 novembre 2019

902019 Indemnités du conseil au receveur pour l’année 2019

912019 prise en charges des dépenses d’investissements avant le vote du bidget primitif 2020

922019 régie de recette cantine et alp au budget principal

932019 décision modificative n°8 au budget principal de la commune

942019 contrat de maintenance licence CADASTRE et RESEAU à la société DESCARTES LOGICIEL

952019 Demande de subvention chemin de montléquio

962019 demande de subvention ancienne route de roujan

972019 demande de subvention chemin de gabian à laurens

982019 avenant n°1 Lot VRD TRANCHE FERME pour le lotissement Communal Le Rennis

ANNEE 2018

Séance du 3 janvier 2019

792018 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif de 2019

782018 Décision Modificative 3

772018 Demande de subvention pour la réalisation d’une étude concernant les remparts communaux de gabian

762018 Transfert des résultats de clôture du Budget annexe SPEA transféré au Budget Eau et Assainissement de la communauté de communes les avant-Monts

752018 Election des membres de la commission d’appel d’offres

742018 Demande de subvention au Département à l’état et à la région pour les travaux du centre ancien de gabian

732018 Rapport d’activités de la communauté des communes et compte administratif 2017

732018 Rapport d’activités de la communauté des communes et compte administratif 2017

722018 solidarité avec les communes sinistrées de l’aude, pendant les inondations du 14 et 15 octobre 2018, subvention exceptionnelle

712018~1

712018~1

702018 Indemnités de gestion 2018

692018 Adhésion à la mission Délégué à la protection des données proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’hérault (CDG34)

682018 Création de poste d’adjoint technique, de catégorie C, à 2335ème

672018 tarification modulée alp et restauration scolaire

662018 adoption proces verbal 19 septembre 2018

Séance du 16 octobre 2018

532018 adoption proces verbal 4 juillet 2018

542018 delegation du cm pour autoriser de maniere permanente le tresor public

552018 changement d’opérateur exploitant le dispositif de transmission des actes

562018 creation adjoint animation et adjoint technique

572018 creation poste d adjoint technique cat c stagiaire

582018 nouveau tableau des emplois

592018 compte rendu d activite zac

602018 demande subvention pour la realisation d une etude concernant les remparts communaux de gabian

612018 deliberation portant declassement et desaffectation d un bien du domaine public communal

622018 cheques cadeaux employes communaux

632018 proposition relative à l installation et l exploitation d un systeme de video surveillance

642018 contrat de loaction rue de la poste situé dans l immeuble de l ancienne poste

652018 decision modificative n2

662018 demande de subvention au Département et à la Région pour les travaux du centre ancien de gabian

Séance du 7 mars 2018

122018 dissolution des budgets eau et assainissement au 31122017

112018 pret de 230000 ¿ souscrit au credit agricole pour le lotissement le rennis a gabian, objet du financement attente fctva

102018pret de 400000¿souscrit au credit agricole pour le lotissement le rennis a gabian, objet du financement attente vente terrain

092018 adoption proces verbal 7 fevrier 2018

Séance du 7 Février 2018

012018 opération travaux eclairage public

022018 Adoption du proces verbal du 20 decembre ainsi que de la deliberation prise le 17 janvier 2018

032018 Transfert des competences urbanisme a la communaute de communes

042018 Cautionnement regie des recettes

052018 Creations de postes non permanent a toitre contractuel

062018 Tableau des emplois

072018 Creation lotissement communal Le Rennis

082018 Convention relative au partage de la base de donnees du SDIS concernant les etablissements recevant du public